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Marques déposées par BESSON Michel
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QUALITE NATURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALITE NATURE
BESSON Michel

Numéro de dépôt :
1542929
Date de dépôt :
03/03/1987
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/03/1997
QUALITE NATURE de BESSON Michel

Présentation de la marque QUALITE NATURE

Déposée le 3 mars 1987 par BESSON Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « QUALITE NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BESSON Michel, domicilié(e) Chemin de la Caronne, 83340 LE LUC - France.

La marque QUALITE NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1542929.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALITE NATURE est expirée depuis le 3 mars 1997.

BESSON Michel a également déposé les autres marques suivantes : TRANDLOG.COM , NOVAL , LES RUCHERS DE NOTRE-DAME DES ANGES , MINAGE SERVICE , CROQ-BIO , TRUCK-INFO , QUALITE NATURE , REFERENCE , STAR-PAK , ECOFERME DU LUC EN PROVENCE


BESSON Michel - Chemin de la Caronne, 83340 LE LUC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-03

Miels.Produits à base de miel. Produits agricoles, animaux, fruits et légumes frais

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.